|
|
| |
|
Mentions légales
En application de la loi relative à la liberté de communication, le site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Numéro de déclaration : (en attente de réception)
|
Droit de propriété intellectuelle
|
|
Tous les éléments textuels et graphiques contenus dans ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle
|
|
|
|
|
Divulgation des informations à caractère personnel
|
|
La société s'interdit formellement de divulguer, vendre ou louer à des tiers extérieurs tout ou partie des informations nominatives ou à caractère personnel qui pourraient être collectées sur le site Internet.
|
|
|
|
|
Droit d'accès de modification et de rectification
|
|
Vous disposez dun droit daccès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés).
Pour lexercer, nous vous invitons à prendre contact avec notre société.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Haut de page